1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://touslessens.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
• Propriétaire du site : MOULAY ELBELGHITI Ali –
• Contact : contact@touslessens.com
• Adresse : 18 rue schnapper bâtiment b1 (78100) saint-germain-en-laye
• Identification de l’entreprise : Auto-entrepreneur
• SIRET : 522 440 833 00013
• Numéro de TVA intracommunautaire : Franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI
• Directeur de la publication : MOULAY ELBELGHITI Ali –
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH SAS.
• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Tous les sens est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet (textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Limitations de responsabilité
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5. Gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : contact@touslessens.com.
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